Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FB FRANCE BRACELETS
SARL FRANCE BRACELETS

Numéro de dépôt :
97690970
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2007

Présentation de la marque FB FRANCE BRACELETS

Déposée le 6 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FB FRANCE BRACELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) Les Grands Bois, 74370 VILLAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie-Françoise JACQUINOD-CARRY Avocat au Barreau d'ANNECY - France.

La marque FB FRANCE BRACELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FB FRANCE BRACELETS est expirée depuis le 6 août 2007.

FRANCE BRACELETS a également déposé les autres marques suivantes : LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE , FB FRANCE BRACELETS , AGATHE LAURE , FB FRANCE BRACELETS , A. LECONTE BIJOUTERIE , DAUTEUIL , ALBERT LECONTE CADEAUX , FRANCE BRACELETS , SELECT VISION LOUPES DE LECTURE , LECONTE DAUTEUIL® BIJOUTERIE-MONTRES


SARL FRANCE BRACELETS - Les Grands Bois, 74370 VILLAZ - France


Me Marie-Françoise JACQUINOD-CARRY Avocat au Barreau d'ANNECY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué à savoir: bijouterie, joaillerie. Pierres précieuses. Horlogerie et autres instruments chronométriques. (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères).